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Vendre sa voiture sans CT

Vanessa - 03.06.2016
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Vous êtes nombreux à vous poser cette question : Est-il possible de vendre sa voiture sans CT ? Nous allons tenter de répondre à cette question dans cet article.

Vendre sa voiture sans CT, c’est possible à une condition…

Vendre sa voiture sans CT (Contrôle Technique) est tout à fait possible en respectant la législation. La condition : Le véhicule devra impérativement être vendu à un concessionnaire ou à un garage. Le professionnel se chargera ensuite de faire passer la voiture au contrôle technique pour la revendre en toute légalité. C’est la solution idéale pour l’automobiliste qui souhaite vendre son véhicule rapidement ou si il sait qu’il y a trop de réparations onéreuses à effectuer. De nombreux professionnels proposent une reprise de ce type en moins de 24h. Les estimations s’effectuent généralement en ligne.

Cas de la vente d’une voiture neuve

Un véhicule neuf doit effectuer son premier contrôle technique avant ses 4 ans. La « date anniversaire » a prendre en compte étant celle de La première immatriculation. Pour le vérifier, c’est très simple, la date de la première immatriculation du véhicule est disponible sur la carte grise (ou certificat d’immatriculation).

Sur l’exemple ci-dessous, la date est inscrite tout en haut en « B« .

carte grise

La date de la première mise en circulation de notre véhicule exemple est : 05/01/1998. Notre véhicule à donc largement plus de 4 ans. Mais si de votre côté votre véhicule à moins de 4 ans, vous pourrez la vendre sans CT (Contrôle Technique) avant ses 4 ans.

CT et cession d’une voiture à titre gratuit

Si vous souhaitez céder votre véhicule à titre gratuit. C’est parfaitement possible, cependant le contrôle technique reste obligatoire dans ce cas précis. En effet, le futur propriétaire du don aura besoin d’un contrôle technique de moins de 6 mois pour faire le changement de carte-grise (ou certificat d’immatriculation) en préfecture ou sur Internet. Sans contrôle technique de moins de 6 mois, la préfecture ne délivrera pas la carte grise (ou certificat d’immatriculation).

CT pour la vente d’une voiture d’occasion

Dans tous les autres cas exceptés la vente à un professionnel de l’automobile, le contrôle technique pour la vente d’une voiture d’occasion est obligatoire. Le propriétaire doit faire passer son véhicule au contrôle technique avant de la vendre à l’acheteur. Vente de véhicule et contrôle technique sont indissociable.

Néanmoins, il reste possible de vendre une voiture d’occasion avec un CT (Contrôle Technique) nécessitant une contre visite. L’acheteur achète le véhicule en connaissance de cause à l’ancien propriétaire, qui lui remettra le procès verbal du contrôle technique, mentionnant la nécessité de passer une contre visite. La vente devra obligatoirement s’effectuer entre la date du passage au contrôle technique et la date limite de contre visite. Le propriétaire vendeur a donc 2 mois de délai pour vendre son véhicule.

 

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Vanessa

Passionnée par le monde automobile, Vanessa partage avec vous les principales actus jantes, toutes les nouvelles informations qui peuvent toucher de près ou de loin les conducteurs et des articles dédiés à l'entretien de votre voiture pour apprendre de manière simple son fonctionnement ! Bonne lecture ;)

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