La reprogrammation moteur

Aujourd’hui de nombreux spécialistes de l’optimisation moteur proposent de reprogrammer la cartographie de nos véhicules à des tarifs abordables. Une multitude d’offre se retrouvent ainsi sur le marché. Nous allons aborder ici, les avantages et les inconvénients d’un véhicule reprogrammé, mais surtout identifier les risques vis-à-vis de votre assureur et de la loi si vous roulez dans ce type de véhicule « modifié ».

Avantages

• Augmentation de la puissance moteur (De 5 à 100 ch suivant le véhicule).
• Augmentation du couple moteur (De 5 à 30% suivant le véhicule).
• Baisse de la consommation de carburant (De 0.5l à 1.5l /100 suivant le véhicule).
• Augmentation du couple moteur de (De 5 à 15% suivant le véhicule).

Inconvénients

• Usure des pièces accentuée (voir prématurée) qui exige un entretien plus fréquent.
• Le véhicule n’est plus homologué car il n’est plus en conformité son homologation d’origine.

Risques

Par rapport à la loi : La reprogrammation transforme le véhicule ainsi que les données constructeurs d’origines, donc le véhicule n’est plus homologué sur routes ouvertes (ni par le constructeur et ni par la loi). Il n’est pas possible de modifier son véhicule comme bon nous semble car des règles strictes existent.

Toutes modifications « notables » nécessitent obligatoirement une validation par le service des Mines (DREAL)

On relèvera les caractéristiques « notables » suivantes :

• Constitution du châssis
• Nombre d’essieux
• Empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière
• Poids et charges par essieu
• Moteur (remplacement non à l’identique)
• Transmission du mouvement
• Augmentation de la puissance du moteur
• Direction
• Freinage

Par rapport à l’assureur : Là encore, la reprogrammation transforme le véhicule ainsi que les données constructeurs d’origines, vous allez donc automatiquement déclarer de fausses informations à votre assureur. Les informations indiquées sur le certificat d’immatriculation se seront plus en adéquation avec le véhicule.

Dans ce cas, il y aura une nullité du contrat, ce qui signifie que l’assureur pourra se décharger de son obligation de garantie. En cas d’accident, le tiers victime sera quand même indemnisé via le « Fonds de Garantie Automobile » qui pourra se retourner contre vous afin d’obtenir le remboursement de l’indemnisation qu’il aura versée.
Le contrat peut également être considéré comme inexistant donc l’assureur peut réclamer le remboursement des anciens sinistres pris en charge au titre de ce même contrat.

Que dit la loi ?

Code de la Route

• Article R106 (dernier alinéa) : Modifications techniques et validation par le service des mines (DREAL)
• Articles R238 et R241 : Non modification du certificat d’immatriculation si reprogrammation
• Article R321-16 : Modification  et homologation par la DREAL

Code pénal

• Article 132-11 : Revente d’un véhicule reprogrammé

Code des assurances

• Article L113-2 : Appréciation du risque de l’assureur
• Article L113-8 : Conséquence d’une fausse déclaration
• Article L113-9 : Bonne foi et fausse déclaration
• Article L113-2 alinéa 2 : Imposition à l’assuré d’informer son assureur de circonstances nouvelles